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1. Objet du Site

Le Site MissCouette a pour objet de présenter les produits de la marque MissCouette et de permettre aux Utilisateurs de passer commande.

2. Accès au Site

L'accès au Site est libre et gratuit à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet.

Les frais de connexion et d'utilisation d'internet sont à la charge exclusive de l'Utilisateur.

3. Contenu du Site

Le contenu du Site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons et autres éléments est la propriété exclusive de MissCouette ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie du Contenu, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de MissCouette.

4. Responsabilité

MissCouette s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le Site.

Toutefois, elle ne peut garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité de ces informations. MissCouette ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation du Site ou de l'impossibilité d'y accéder.  

L'Utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du Site et de ses contenus.

Il s'engage à utiliser le Site de manière conforme aux lois et réglementations en vigueur.

5. Commande et paiement

Les modalités de commande et de paiement sont détaillées sur le Site.

L'Utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et complètes lors de la passation de commande.

6. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie utilisée, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.  

7. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le Site sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, consultable sur le Site.  

8. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet.

MissCouette n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, fonctionnement ou exactitude.

9. Modification des CGU

MissCouette se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.

Les nouvelles CGU seront applicables dès leur mise en ligne. Il est donc conseillé à l'Utilisateur de consulter régulièrement les CGU.

10. Droit applicable et attribution de juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents.  

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter.

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